Qu’est-ce que la Travel Rule en crypto ?

L'essor des cryptomonnaies a rendu des réglementations comme la Travel Rule plus pertinentes. Cette règle impose aux entreprises de partager certaines informations sur l’expéditeur et le destinataire afin d’améliorer la sécurité des transactions. Se conformer à cette règle est essentiel pour toute plateforme de cryptomonnaies souhaitant opérer légalement et en conformité avec la loi.

Qu’est-ce que la Travel Rule en crypto ?

La Travel Rule, issue de la Recommandation 16 du Groupe d'action financière (GAFI), a été initialement conçue pour lutter contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme dans les systèmes financiers traditionnels. Elle a depuis été étendue aux actifs numériques.

La Travel Rule oblige les Prestataires de Services sur Actifs Numériques (PSAN), tels que les plateformes d’échange de cryptos, les portefeuilles et les dépositaires, à collecter et partager les informations d’identification à la fois de l’expéditeur et du destinataire lors d’un transfert d’actifs virtuels. Cela permet de s’assurer que les données personnelles accompagnent la transaction, facilitant ainsi la traçabilité des fonds et la prévention des activités illégales.

Qui est concerné par la Travel Rule ?

La Travel Rule ne s’applique pas à tous les utilisateurs de cryptomonnaies, mais elle représente un enjeu majeur pour les entreprises. Si vous exploitez une plateforme qui échange des cryptos contre des monnaies fiat, échange des actifs numériques, traite des transferts de cryptos ou sécurise des fonds utilisateurs, vous êtes probablement considéré comme un PSAN. Vous êtes donc tenu de respecter la Travel Rule.

Cette réglementation peut aussi s’appliquer aux plateformes DeFi et P2P, selon l’interprétation légale dans chaque cas. Un point important est que lorsqu’une crypto est envoyée vers un portefeuille non hébergé, la plateforme émettrice n’est pas tenue de transmettre les données personnelles au destinataire, mais ces données doivent néanmoins être collectées et conservées pour des raisons réglementaires.

Exigences principales de la Travel Rule

La Travel Rule exige non seulement la collecte des données, mais aussi leur vérification et un suivi permanent. Le PSAN émetteur doit :

• Authentifier l’expéditeur pour valider la transaction.
• Demander les informations personnelles complètes, comme les noms, adresses de portefeuille et autres données pertinentes.
• Transmettre ces informations au PSAN bénéficiaire.
• Vérifier les listes de sanctions pour s’assurer que l’expéditeur n’est pas impliqué dans des activités illégales.

Le PSAN destinataire a aussi des responsabilités :

• Vérifier l’exactitude des données reçues du PSAN émetteur.
• Conserver des enregistrements sécurisés et organisés des transactions.
• Rester vigilant face à toute activité suspecte liée à la transaction.

La règle fait la distinction selon la taille de la transaction. Pour les montants inférieurs à 1 000 $, les PSAN demandent uniquement les informations essentielles : noms, adresses de portefeuille et références de transaction. La vérification peut être nécessaire en cas d’anomalies. Pour les transactions importantes, des informations supplémentaires comme le nom complet, les données de compte, voire une vérification d’identité ou d’adresse, peuvent être requises.

Des normes internationales variables

Même si le GAFI recommande un seuil de 1 000 $, chaque pays applique ses propres règles. Certains fixent leurs propres limites, d’autres n’en ont pas, ce qui crée un réseau complexe de réglementations. Certaines juridictions exigent la déclaration complète des transactions, quelle que soit leur taille, tandis que d’autres le font seulement au-delà du seuil.

Cette absence d’harmonisation complique les transferts transfrontaliers de cryptomonnaies. Certains pays demandent des informations complètes, d’autres uniquement pour des montants élevés. Face à ces évolutions, les équipes conformité doivent s’adapter en permanence.

Comment rester en conformité avec la Travel Rule ?

Le KYC (Know Your Customer) est un élément clé pour respecter la Travel Rule. En vérifiant l’identité des utilisateurs avant une transaction, les plateformes facilitent leur conformité et évitent de travailler avec des comptes suspects ou frauduleux.

Cependant, respecter la règle implique plus que la simple collecte de données via le KYC. Il faut une intégration fluide et une gestion efficace des opérations. Une bonne solution doit pouvoir traiter de nombreuses transactions simultanément sans problème. Elle doit également intégrer des contrôles anti-blanchiment (AML) pour détecter les sanctions nouvelles et les activités suspectes, tout en protégeant les données sensibles conformément aux lois locales sur la confidentialité.

Un autre point important est la capacité à supporter différents protocoles de messagerie, car les PSAN utilisent des systèmes variés. La solution doit être facile à déployer et ne pas interrompre les processus existants, afin que la conformité ne complique pas l’expérience utilisateur.

Cryptomus est une plateforme fiable qui répond aux exigences de la Travel Rule et aux standards internationaux de conformité. Cela garantit que chaque transaction sur la plateforme est transparente et sécurisée, renforçant la confiance des utilisateurs et des partenaires.

Le rôle de la Travel Rule dans la crypto

La Travel Rule peut sembler contraignante, mais elle contribue en réalité à rendre les transactions en cryptomonnaies plus sûres et plus fiables. En associant des données clés à chaque transfert, elle aide à combattre le blanchiment et améliore la perception des cryptos auprès des gouvernements et régulateurs.

Les débats sur l’équilibre entre vie privée et transparence sont toujours en cours. Si certains s’opposent à la collecte excessive de données, ces règles sont nécessaires à mesure que les cryptomonnaies s’intègrent dans la finance traditionnelle. À mesure que les lois évoluent, la conformité deviendra un enjeu central pour les entreprises. Cryptomus, par exemple, s’aligne déjà sur ces exigences réglementaires, contribuant à un marché crypto plus sûr et plus fiable.